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Marques déposées par SENECAILLE Jean-Paul
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LA CLE DE SOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CLE DE SOL
SENECAILLE Jean-Paul
USSEGLIO CARLEVE Christian
PETIT Philippe
ORTUNO Pierre
MONTHIOUX Jean-Marc

Numéro de dépôt :
93469163
Date de dépôt :
14/05/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/05/2003

Présentation de la marque LA CLE DE SOL

Déposée le 14 mai 1993 par SENECAILLE Jean-Paul, USSEGLIO CARLEVE Christian, PETIT Philippe, ORTUNO Pierre, MONTHIOUX Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CLE DE SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Les déposants sont SENECAILLE Jean-Paul, domicilié(e) Chemin de la Salette, 69440 MORNANT - France, USSEGLIO CARLEVE Christian, domicilié(e) "La Plaine", 69440 MORNANT - France, PETIT Philippe, domicilié(e) 175, avenue THIERS, 69006 LYON - France, ORTUNO Pierre, domicilié(e) 1, passage de la Chana, 69380 CHAZAY D'AZERGUES - France, MONTHIOUX Jean-Marc, domicilié(e) Villacroz, 69530 ORLIENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USSEGLIO CARLEVE Christian - France.

La marque LA CLE DE SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469163.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CLE DE SOL est expirée depuis le 14 mai 2003.


SENECAILLE Jean-Paul - Chemin de la Salette, 69440 MORNANT - France

USSEGLIO CARLEVE Christian - "La Plaine", 69440 MORNANT - France

PETIT Philippe - 175, avenue THIERS, 69006 LYON - France

ORTUNO Pierre - 1, passage de la Chana, 69380 CHAZAY D'AZERGUES - France

MONTHIOUX Jean-Marc - Villacroz, 69530 ORLIENAS - France


USSEGLIO CARLEVE Christian - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-44

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de sèchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Appareils d'arrosage